SMV
Présentation de la marque SMV
Déposée le 3 janvier 1991 par SONY MUSIC ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SMV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMV est expirée depuis le 3 janvier 2021.
SONY MUSIC ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 24 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56314 - Publication au BOPI 1991-09-24
Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458991 - Publication au BOPI 2007-08-20
Inscription le 20 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458990 - Publication au BOPI 2007-08-20
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2188781 - Publication au BOPI 2001-01-02
Inscription le 15 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508078 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456750 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06